L’accréditation, une démarche d’amélioration continue pour les soignants

L’accréditation est une démarche d’amélioration continue à disposition des soignants. Créée en 2008 pour accompagner les médecins dans leur démarche individuelle, elle a évolué récemment pour s’intégrer dans la réalité quotidienne des équipes. L’accréditation en équipe donne lieu aux mêmes avantages pour les médecins libéraux que sa version individuelle, un réel soutien financier pour leur assurance en responsabilité civile professionnelle (RCP).

Relyens, par sa position historique de manager de risques auprès des établissements et professionnels de santé, soutient activement toutes les démarches déterminantes dans la promotion du travail en équipe. Dans notre précédente Newsletter, nous vous avions présenté l’outil de Medical Team Training, (lien vers article : Medical Team Training : une nouvelle réponse à la gestion des risques liés à l’humain et au travail en équipe).

La démarche d’accréditation en équipe s’inscrit dans cette même perspective et nous souhaitons vous en présenter les contours.

Qu’est-ce que la démarche d’accréditation ?

L’accréditation individuelle ou collective a pour objet l’amélioration de la sécurité et la qualité de la prise en charge des patients, en diminuant la survenue d’Evènements Indésirables Associés aux Soins (EIAS) et/ou limitant leurs conséquences.

Chaque professionnel ou équipe qui s’inscrit dans cette démarche doit réaliser un programme d’accréditation identifié par l’Organisme Agréé (OA) de sa spécialité (Liste des OA : Cf Tableau Note 1).

Le programme d’accréditation est constitué de différentes actions :

D’analyses de pratiques :

– Recueil et analyse des EIAS
– Participation à des activités d’évaluation des pratiques professionnelles (EPP, audit clinique, Revues de MorbiMortalité ou RMM, etc.).

D’acquisition ou de perfectionnement des connaissances :

– Mise en œuvre de recommandations ou référentiels,
– Participation à des formations ou congrès.

Les actions menées en regard de ce programme donneront lieu à un bilan annuel. L’accréditation est délivrée pour 4 ans aux médecins et équipes qui ont réalisé le programme de leur spécialité, sous réserve de la validation de leur bilan annuel.

Organisme agréé : Orthorisq

Déclarer chaque année un événement indésirable associé aux soins (EIAS) de préférence parmi les situations à risques suivantes :

•   Incidents survenant dans le cadre de la chirurgie du rachis
•   Prise en charge des infections ostéo-articulaires
•   Défaillance lors de la prescription personnelle des patients hospitalisés
•   Incidents survenant dans le cadre de la chirurgie arthroscopique
•   Échec et conversion d’une hospitalisation ambulatoire en mode conventionnel
•   Indisponibilité de tout ou partie du dossier patient au bloc opératoire
•   Incidents survenant dans le circuit des prélèvements per opératoires (bactériologie, histologie,) : prescription, rendu, analyse et récupération
•   Dysfonctionnements liés à une modification inopinée du programme opératoire
•   Incidents survenus durant le circuit du patient avant le bloc opératoire
•   Incidents dans la prise en charge d’un patient sous anticoagulant ou antiagrégant plaquettaire
•   Préparation inadaptée du site opératoire
•   Incidents en rapport avec le circuit des dispositifs médicaux
•   Erreur de site opératoire
•   Antibioprophylaxie inadaptée
•   Défaillance dans la prise en charge informatisée des patients (dossiers et hospitalisation)
•   Incidents liés à une anesthésie locorégionale (hors échec de l’ALR)
•   Incidents liés au retard de prise en charge d’une urgence en hospitalisation
•   Incidents liés à un NO GO ou à une interruption de procédure
•   Incidents en rapport avec une ablation de matériel d’ostéosynthèse
•   Incidents survenus en rapport avec la sortie du patient
•   Incidents survenus lors d’un parcours « Fast Track »
•   Dysfonctionnement et incidents en rapport avec le travail en équipe
•   Cimentation des tiges fémorales de prothèses de hanche
•   Covid
•   Situation tunnellisante

Mettre en œuvre les recommandations suivantes :

•   Mise en œuvre de la check-list « Sécurité du patient au bloc opératoire » dans sa version 2018
•   Suivi de la recommandation en vigueur sur l’antibioprophylaxie
•   Procédure de récupération en cas de présence d’humidité à l’intérieur d’emballages de stérilisation
•   SSP coopération entre anesthésistes réanimateurs et chirurgiens
•   Présence d’un kit universel d’ablation de matériel dans un bloc opératoire effectuant de la chirurgie orthopédique et traumatologique
•   Comment sécuriser un prélèvement au bloc opératoire ?
•   Comment gérer les risques associés à l’utilisation du bistouri électrique ?
•   Le NO GO au bloc opératoire, comment renforcer les barrières de sécurité ?

Participer à 4 activités obligatoires :

•   Participation à une journée annuelle de formation en gestion des risques ou à une webformation (une présence au minimum tous les trois ans, à l’exception de l’année 2020 qui n’a pu se faire qu’en distanciel)
•   Participation à une activité cognitive organisée par la SOFCOT
•   Réponse à toutes les enquêtes proposées au cours de l’année par Orthorisq (prévoir 6 enquêtes dans l’année)
•   Participation à une RMM selon les modalités définies par la HAS

Source : https://www.has-sante.fr/jcms/c_993820/programme-daccreditation-en-chirurgie-orthopedique-et-traumatologie

Quels professionnels sont concernés par cette démarche ?

Dans le dispositif d’accréditation individuelle comme en équipe, les conditions d’intégration sont les suivantes :

Etre médecin,
Exercer dans une spécialité à risque,
Exercer cette spécialité dans un établissement

Même si l’équipe médicale est définie comme composée de médecins d’une même spécialité exerçant en établissement de santé (réglementation), au sein d’une démarche d’accréditation collective, tout autre professionnel peut rejoindre la démarche en cours. L’accréditation peut ainsi devenir une démarche pluridisciplinaire et pluriprofessionnelle et s’enrichir de ces différents axes d’analyse et de retours d’expérience.

Au 31/12/2020, la démarche d’accréditation représente :

16 spécialités agréées,
Environ 7 200 médecins actifs dans la démarche d’accréditation dont 1400 en équipe ;
220 équipes médicales actives dans la démarche d’accréditation ;
Environ 138 000 EIAS analysés et enregistrés dans la base de retour d’expérience du dispositif d’accréditation dont 8 900 en 2020

[Source : Accréditation des médecins et équipes médicales – 20/07/20 (HAS)]

Différence entre accréditation individuelle et collective :

Représentant 27% des causes majeures d’EIAS, le travail en équipe apparaît comme un levier majeur d’amélioration de la sécurité des soins. C’est la raison pour laquelle la HAS soutenue par les OA ont fait évoluer la démarche d’accréditation vers l’intégration des équipes soignantes, au bénéfice des patients. Par sa proximité au patient et ses proches, l’équipe est en effet l’entité la plus agile pour incarner la démarche d’amélioration continue essentielle à la sécurité des prises en charge. En pratique, l’accréditation en équipe associe des professionnels de disciplines et métiers différents, éligibles ou non au dispositif d’accréditation ayant comme point commun leur intérêt pour cette démarche collective. A titre d’exemple, les EIAS sont sélectionnés et analysés collectivement.

L’équipe pluridisciplinaire et pluri-professionnelle souhaitant être accréditée, choisit un référent, pilote de la démarche. Un professionnel peut rejoindre à tout moment une équipe déjà constituée, sauf en période de bilan.